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Marques déposées par Françoise Malafosse
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COM COMEVENTS
Marque expirée - Marque en non vigueur

COM COMEVENTS
Françoise Malafosse

Numéro de dépôt :
3494984
Date de dépôt :
13/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/04/2017
COM COMEVENTS de Françoise Malafosse

Présentation de la marque COM COMEVENTS

Déposée le 13 avril 2007 par Françoise Malafosse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COM COMEVENTS »

Le déposant est Françoise Malafosse domicilié(e) 11 Lieutenant Paul Dhalluin,19100 BRIVE - 19100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Françoise Malafosse domicilié(e) 11 Lieutenant Paul Dhalluin,19100 BRIVE - 19100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COM COMEVENTS est expirée depuis le 13 avril 2017.

Françoise Malafosse a également déposé les autres marques suivantes : French Art Festival , FRANCE designart , City Market


Françoise Malafosse - 11 Lieutenant Paul Dhalluin,19100 BRIVE - 19100 - France


Françoise Malafosse - 11 Lieutenant Paul Dhalluin,19100 BRIVE - 19100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-38

Publication - Publication le 25 mai 2007 au BOPI 2007-21

Affiches ; albums ; cartes ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier.

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires.